Conseil Municipal du 24 septembre 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
97104PROCES-VERBAL DU 25 JUIN 1997 : adoption - Délibération - (sans annexe)
97105TELAL : Participation de la Ville au Capital social - Délibération - (sans annexe)
97106ASSOCIATION SAINT-GERARD ACCUEIL - Subvention pour l’acquisition d’un véhicule pour personnes à mobilité réduite - Délibération - (sans annexe)
97107MAISON DES PRETRES DE MARIENTHAL - Subvention pour travaux de mise en conformité - Délibération - (sans annexe)
97108COMMUNAUTE ISRAELITE DE HAGUENAU - Subvention pour travaux de peinture et réfection de la toiture des bâtiments - Délibération - (sans annexe)
97109PAROISSE PROTESTANTE - Subvention pour restauration des vitraux de l’église - Délibération - (sans annexe)
97110ASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE DU FOYER SAINT-NICOLAS - Subvention pour réparation de la toiture du Foyer - Délibération - (sans annexe)
97111ASSOCIATION DE HAGUENAU POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - Subvention pour travaux divers - Délibération - (sans annexe)
97112SOCIETE HIPPIQUE URBAINE - Construction d’un manège ’Poneys’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
97113ASSOCIATION ART CONTRE-COURANT AC2 : subvention - Délibération - (sans annexe)
97114POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG - Carte Culture : subvention - Délibération - (sans annexe)
97115THEATRE : indemnités du personnel de service - Délibération - (sans annexe)
97116PERSONNEL COMMUNAL - Cabinet du Maire : création d’un emploi - Délibération - (sans annexe)
97117PARTICIPATION DES LYCEES AUX FRAIS D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
97118RUE BETZHEIM : renouvellement d’un tronçon du collecteur d’assainissement - Délibération - (sans annexe)
97119ECOLE MATERNELLE ’’SCHLOESSEL’’ : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
97120PISCINE DE PLEIN AIR : programme pluriannuel de travaux - choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
97121CONTOURNEMENT NORD-OUEST (2ème section) : modification du réseau d’eau potable - Délibération - (sans annexe)
97122ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE ’MUSAU - KLEBER’ : achèvement total - Délibération - (sans annexe)
97123MARIENTHAL : suppression du passage à niveau n° 14 (ligne Vendenheim - Wissembourg) - Délibération - (sans annexe)
97124SUPPRESSION D’UN EMPLACEMENT RESERVE - Délibération - (sans annexe)
97125LIEU-DIT’GRUNDBIRNENFELD’ : cession d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
97126ALIMENTATION EN EAU POTABLE - MAILLAGE DE LA CONDUITE ENTRE LA RUE HANNONG ET LA RUE STEINGEBISS : institution de servitudes de passage. Délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
97127LOTISSEMENT ’RUE DES PRES’ A HARTHOUSE : cession d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
97128LOCAUX 115 GRAND’RUE : mise à disposition et fixation du loyer - Délibération - (sans annexe)
97129ZONE INDUSTRIELLE DE L’AERODROME : cession d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
97130LOTISSEMENT ’LE DOMAINE DES ACACIAS’ : cession d’un terrain - Délibération - (sans annexe)